Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TECHNO SET"
SA CHABAUD

Numéro de dépôt :
94512534
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque "TECHNO SET"

Déposée le 21 mars 1994 par la société SA CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "TECHNO SET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société SA CHABAUD domicilié(e) Rue Terre du Roy, Zone Industrielle, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT Avocat, FIDAL - France.

La marque "TECHNO SET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TECHNO SET" est expirée depuis le 21 mars 2004.

SA CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOPEN , TEXOPLEX , MATCRYL , PROFASTHERM , "LASURFAS" , MATYL


SA CHABAUD - Rue Terre du Roy, Zone Industrielle, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 457800266


Maître Michel ISSERT Avocat, FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes